Rachat de crédit simulation

• Les différentes solutions pour rassurer le prêteur en crédit immobilier
• Qu’en est-il de la caution hypothécaire ?

Les organismes de financement qui accordent des crédits immobiliers à leurs clients mettent en place des mécanismes pour récupérer les montants prêtés ainsi que les intérêts associés. Ils le font en imposant des conditions et en proposant diverses solutions de garantie, notamment la caution hypothécaire. Explorons l’importance de cette dernière.

Les différentes solutions pour rassurer le prêteur en crédit immobilier

La première solution envisageable est la caution, souvent considérée comme la garantie la moins coûteuse. En pratique, le cautionnement est proposé par un organisme financier qui se porte garant pour le remboursement des mensualités en cas de défaillance de l’emprunteur. L’organisme financier, agissant en tant que caution, paie les sommes dues au prêteur tout en cherchant une solution à l’amiable.

Une alternative à la caution est la garantie offerte par l’organisme Crédit Logement. Le Fonds Mutuel de Garantie intervient en versant les frais de garantie, y compris le versement initial et la commission due à Crédit Logement. Dans cette situation, l’emprunteur récupère une partie de sa contribution au Fonds Mutuel de Garantie lors de la revente du bien immobilier acquis ou à la fin du remboursement du crédit immobilier. En effet, le FMG se substitue temporairement à l’emprunteur en cas de difficultés financières, assurant le remboursement du prêt immobilier.

Une autre option est la caution solidaire, qui permet à l’emprunteur en difficulté financière de demander à un proche de se porter garant. Ce proche s’engage à payer les mensualités lorsque l’emprunteur ne peut plus les assurer.

L’autre option est l’hypothèque, qui s’avère plus coûteuse que la caution. En effet, elle implique un acte notarié qui doit être réalisé devant un notaire. En cas de défaillance de l’emprunteur, le prêteur peut saisir le bien immobilier hypothéqué, le vendre, et récupérer le capital restant dû ainsi que les intérêts. L’emprunteur doit également supporter des frais tels que les frais d’enregistrement, la taxe de publicité foncière, la levée d’hypothèque, et éventuellement les indemnités de remboursement anticipé.

Une solution supplémentaire est l’inscription en privilège de prêteur de deniers (IPPD), qui est une garantie exclusivement liée aux biens existants. Comme l’hypothèque, c’est également un acte notarié, mais il est exempté de la taxe de publicité foncière. La dernière option à examiner ici est la caution hypothécaire.

Qu’en est-il de la caution hypothécaire ?

Pour garantir un prêt immobilier de manière adéquate, l’emprunteur doit présenter des garanties. Il peut arriver que les garanties fournies, telles que les revenus ou les placements, ne suffisent pas, surtout si le profil de l’emprunteur présente des faiblesses, comme des retards de paiement au cours des trois derniers mois ou des découverts bancaires fréquents. Dans de telles situations, le prêteur exige une garantie supplémentaire appelée garantie réelle, et parfois, il opte pour la caution hypothécaire, qu’il considère comme la plus sûre.

Si l’emprunteur ne possède pas de bien immobilier à hypothéquer, le prêteur peut accepter qu’une tierce personne serve de caution hypothécaire. Cette tierce personne offre un bien réel en garantie, ce qui permet à l’emprunteur d’obtenir son prêt immobilier. En cas de non-paiement, seul le bien immobilier utilisé en garantie sera saisi, sans toucher aux autres biens ou revenus de la tierce personne. C’est pourquoi on parle de caution hypothécaire à risque limité.

La caution hypothécaire est souvent la solution privilégiée par l’organisme de financement lorsqu’il s’agit d’un crédit d’importance relative et que l’emprunteur ne possède pas de bien immobilier à hypothéquer, ou que les autres copropriétaires refusent de le mettre en garantie. Dans ce contexte, l’emprunteur peut également envisager de souscrire une assurance emprunteur pour renforcer son dossier et garantir les remboursements en cas d’incapacité de travail, de maladie grave ou de décès.