Rachat de crédit simulation

• Rappel de définition de la cession de créance et son fonctionnement
• Qu’est- ce qu’on entend par rachat de créances ?
• Différence entre rachat de crédits et cession de créances

Pour comprendre et pour pouvoir comparer les opérations financières dont l’objectif est pour l’emprunteur d’alléger son budget, de retrouver un taux d’endettement raisonnable, il est tout de suite nécessaire de faire un rappel de définition de la cession de créance et son fonctionnement  . Il importe également de faire la différence entre un rachat de crédit et un rachat de créance ou cession de créance.

Rappel de définition de la cession de créance et son fonctionnement

Pour faciliter la lecture, il est nécessaire de rappeler que trois (3) parties sont concernées par une cession de créance, à savoir : le débiteur (ou cédé), le créancier (ou cédant) et le tiers (le cessionnaire). Par la suite, il convient de définir les rôles de chaque partie. Le créancier cède (il est le cédant) ou transmet la propriété d’une créance à un tiers, une tierce personne qui est le cessionnaire. Le débiteur ou le cédé est toutefois notifié, par acte d’huissier, de cette cession de créance. On va prendre un exemple concret :

Le créancier est une entreprise commerciale, le débiteur est une personne physique, un client de l’entreprise, et le cessionnaire est ici une banque. La cession de créance se déroule comme suite : l’entreprise cède sa créance sur son client à la banque. L’entreprise est payée par la banque, émanant d’un frais et possiblement d’une manière partielle, mais pas toutes les dettes du client. Ici, le client de l’entreprise devient le débiteur de la banque.

Normalement, une convention est créée entre l’entreprise (le cédant) et la banque (le cessionnaire). Il suffit alors de compléter les formalités, sinon le client (le cédé) s’adresse toujours à l’entreprise (le cédant) comme si elle possédait toujours la créance.

L’énigme est que la banque achète la créance sans avoir la sûreté de pouvoir encaisser de la part du client de l’entreprise le remboursement. En fait, la banque achète la créance en souhaitant réaliser un intérêt car, la créance peut être cédée par l’entreprise à moins de 70% du prix initial et elle compte récupérer à 100% de la part du client débiteur.

Qu’est- ce qu’on entend par rachat de créances ?

On prend ici un autre exemple : le créancier est la banque (le cédant), le débiteur est une entreprise (le cédé) et le cessionnaire est une société de recouvrement (la tierce personne morale). En général, la société de recouvrement achète le portefeuille de créance que la banque lui cède à un prix relativement bas. Il arrive même qu’un portefeuille de créance de 10.000€, par exemple, est fixé à 4.000€. Dans la procédure, la banque prend en compte le problème de solvabilité de son client, tandis que la société de recouvrement se fixe un objectif de couvrir son investissement en encaissant plus tard une somme supérieure au prix du rachat de créance. Ici, on parle de droit au retrait litigieux.

L’entreprise a la possibilité de racheter sa créance à son prix de cession de 4.000€ auprès de la société de recouvrement, si elle devait rembourser initialement 10.000€ à la banque. Une opération de rachat de créance n’est pas si facile, d’où la nécessité de s’adresser à un courtier spécialisé qui connaît toutes les démarches, y compris l’acte d’huissier à réaliser et la négociation auprès de la société de recouvrement qui ne va pas accepter facilement de revendre le portefeuille sans avoir réalisé un bénéfice.

Différence entre rachat de crédits, cession de créances

A la lumière de ces explications, le rachat de crédit classique est bien différent de la cession de créances, de la cession de dettes, malgré certaines personnes qui les confondent. Si un emprunteur a souscrit un crédit auprès de la banque et la banque cède le portefeuille de créance à une société de recouvrement, l’emprunteur ne va plus rembourser la banque, mais plutôt la société de recouvrement. C’est la cession de créance.

Si l’emprunteur a contracté un nouveau crédit chez une banque concurrente pour rembourser son crédit. La banque concurrente rachète son crédit et rembourse la banque. Il y a des démarches à faire et des frais à régler. C’est une opération de rachat de crédit où l’emprunteur cherche une offre avec un taux d’intérêt plus bas et des conditions de prêt meilleures par rapport à l’ancienne banque. En résumé, un rachat de crédit n’est pas une cession de créance, ni une cession de dettes.

L’emprunteur doit comparer les avantages et les inconvénients de chacune de ces opérations pour retrouver la bonne gestion de ses finances.